Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU REY CAPET
BARRAUD François, Moulin d'Andraut, SAINT SULPICE et CAMEYRAC, 33450 SAINT LOUBES

Numéro de dépôt :
1270131
Date de dépôt :
06/09/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
06/09/1993
CHATEAU REY CAPET de BARRAUD François

Présentation de la marque CHATEAU REY CAPET

Déposée le 6 septembre 1983 par BARRAUD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU REY CAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARRAUD François, Moulin d'Andraut, SAINT SULPICE et CAMEYRAC, 33450 SAINT LOUBES - France.

La marque CHATEAU REY CAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU REY CAPET est expirée depuis le 6 septembre 1993.

BARRAUD François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN D'ANDRAUT 1994 , CHATEAU REY CAPET 1983 , CHATEAU HAUTEFAILLE , CHATEAU HAUTEFAILLE 1986 , DOMAINE DU MOULIN D'ANDRAUT


BARRAUD François, Moulin d'Andraut, SAINT SULPICE et CAMEYRAC, 33450 SAINT LOUBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU REY CAPET"